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Constitution de 1791

Déclaration des droits de l'homme et du Citoyen du 26 août 1789

(placée ensuite en tête de la Constitution de 1791)

L'Assemblée nationale voulant établir la Constitution française sur les principes qu'elle vient de reconnaître et de déclarer, abolit irrévocablement les institutions qui blessaient la liberté et l'égalité des droits.

- Il n'y a plus ni noblesse,...

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Date: 2017-06-30 08:37:12
Site : http://www.conseil-constitutionnel.fr

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Livre - ebook gratuit : Un père, sa fille et l'enfer ...

Un père, sa fille et l'enfer judiciaire, histoire vraie, Benoît Bausson,

Fondation littéraire Fleur de Lys

Avant-propos

Jeudi 26 août 2010

Cela fait maintenant presque un an et demi que j'ai terminé la rédaction de ce livre; beaucoup de mes proches, amis et membres de ma famille l'ont lu. Tous m'ont dit l'avoir apprécié et même s'ils ...

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Date: 2013-09-01 15:30:40
Site : http://manuscritdepot.com

Jean-Christophe Rufin, président du 41è Prix du Livre Inter

Le Prix du Livre Inter est devenu au fil des années un prix littéraire influent et respecté. Cela tient à sa spécificité : un jury populaire (composé de 24 auditeurs-lecteurs, 12 femmes-12 hommes) qui délibère sous la présidence d'un écrivain. Un jury qui change chaque année - garantie d'indépendance - avec, comme seul critère, l'amour de la lecture.

Vous voulez faire partie de...

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Site : https://www.franceinter.fr

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Romans-sur-Isère - Le pont Vieux - Romans Historique

Le pont Vieux

Le premier acte où il soit fait mention d'un pont sur l'Isère à Romans-sur-Isère, est daté du mois d'octobre 1033, du temps de Léger, archevêque de Vienne et abbé de Romans-sur-Isère, administrateur actif et éclairé, qui dota ces deux villes de plusieurs établissements importants.

Ce moyen de communication, si avantageux pour les populations, permit aux chanoines de...

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Site : http://www.romanshistorique.fr

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Modèles et représentations de la justice constitutionnelle ...

Deutsch

L'enseignement du droit constitutionnel a subi de profondes modifications à  partir des années 1970, au moment où le Conseil Constitutionnel s'affirmait en tant que juridiction. Une nouvelle science du droit s'est alors imposée qui, laissant de côté l'analyse institutionnelle, a privilégié l'étude des décisions du Conseil Constitutionnel. Ce changement de paradigme s'est...

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Site : http://juspoliticum.com

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Histoire de france en bd - Achat / Vente Histoire de ...

Histoire de france en bd

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Où trouver l'offre Histoire de france en bd au meilleur prix ? Dans le magasin Librairie Cdiscount bien sûr ! Avec des prix au plus bas aujourd'hui dimanche 15 avril 2018, comment ne pas craquer pour l'un de ces 42 produits, à l'image de la bombe du jour L'histoire de France en BD Tome 1. A chaque visite, retrouvez...

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Date: 2018-04-15 03:48:25
Site : cdiscount.com

Oblitération — Wikipédia

Cachets annulateurs spéciaux ou "killers"[ modifier | modifier le code ]

La première oblitération fut une croix de Malte, qui fut utilisée en Angleterre sur les tout premiers timbres-poste et entiers-postaux.

- Par la suite des cachets composés de barres parallèles très rapprochées constituant un ovale presque entièrement noir ont remplacé cette première oblitération au Royaume-Uni ....

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Date: 2018-04-13 07:44:19
Site : https://fr.wikipedia.org

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L’usage dangereux des grenades assourdissantes (1/2) – Moïse Marcoux-Chabot

Cet article vise quant à lui à documenter les caractéristiques techniques des grenades en question, l'historique de leur utilisation ainsi que les dangers associés à leur usage. Il s'agit d'un article évolutif, dont la première section a été mise en ligne le 12 mars et qui a été mis à jour à plusieurs reprises depuis, en couvrant les points qui suivent.

Manifestation du 5 mars: carte...

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Date: 2018-04-15 05:29:53
Site : http://moisemarcouxchabot.com

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La Gaule et l'Empire romain - SOUTIEN SCOLAIRE

Depuis les temps préhistoriques, des hommes vivent sur le territoire que l'on appellera plus tard la Gaule. Ils ont fondé des villages grâce aux progrès de la culture et de l'élevage.

Village gaulois

Ils élèvent ainsi des porcs, des chèvres, des moutons, des chevaux et des boeufs. Leurs outils sont en bois, en os et en pierre, comme ceux de leurs ancêtres.

Vers 2 500 ans avant...

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Date: 2017-05-23 09:39:16
Site : http://soutien67.free.fr

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