Livres et BD bientôt à prix fixe - La DH - dhnet.be

Livres/BD Le projet est prêt au cabinet du ministre de l'Économie, Charles Picqué

BRUXELLES Imposer un prix de vente fixe sur les livres comme en France

? Cela fait longtemps que la Belgique y pense. Cela présenterait notamment l'avantage de protéger les petits libraires contre la concurrence des grandes surfaces.

Une étape de plus en ce sens est désormais franchie. Le ministre de l'Économie, Charles Picqué (PS), l'a annoncé hier

: son projet en la matière est fin prêt.

En cours de traduction en néerlandais, il va entamer son examen par d'autres cabinets ministériels, avant de pouvoir venir sur la table du gouvernement. Dans l'intervalle,...

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Site : http://www.dhnet.be

Thèmes liés : prix fixe du livre en france / prix fixe du livre / prix du livre d economie / prix du livre en france / prix de vente livre

Reflexions - Le prix fixe du livre

Dossier toujours ouvert en Belgique, le prix fixe du livre revient régulièrement à la une de l'actualité. Selon les sensibilités et les intérêts de ses partisans ou de ses opposants ou encore lors de certains événements comme la Foire internationale du livre qui se déroule chaque année à Bruxelles. Afin de replacer cette question en perspective, Tanguy Habrand , assistant à l'ULg au...

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Site : http://reflexions.ulg.ac.be

Thèmes liés : prix fixe du livre en france / prix fixe du livre / prix du livre d economie / prix du livre histoire de l'art / grand prix du livre d'architecture

Le prix fixe du livre - reflexions.uliege.be

Par Guy Van den Noortgate

Dossier toujours ouvert en Belgique, le prix fixe du livre revient régulièrement à la une de l'actualité. Selon les sensibilités et les intérêts de ses partisans ou de ses opposants ou encore lors de certains événements comme la Foire internationale du livre qui se déroule chaque année à Bruxelles. Afin de replacer cette question en perspective, Tanguy...

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Comparateur de prix > Livre

Les avis

Pour soutenir les librairies de ville, certains pays en Europe comme la France, ont adopté une politique de prix contrôlé pour les livres. Cette loi a été voté en France le 10 août 1981. Elle impose que le prix du livre soit fixé par l'éditeur ou l'importateur à concurrence d'une remise légale de 5 % que tous les détaillants peuvent appliquer. Si le prix du livre est bloqué...

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Site : http://www.lescomparateurs.com

Alda Greoli, la ministre de la Culture, établit le prix ...

Alda Greoli, la ministre de la Culture, établit le prix unique du livre

Charles Van Dievort et P. Zec (st.) Publié le

mercredi 20 juillet 2016 à 07h41

- Mis à jour le

mercredi 20 juillet 2016 à 07h44

Exclusif

Livres - BD

L'avant-projet de décret de la ministre de la Culture Alda Greoli arrive ce matin sur la table du gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles. C'est peut-être la...

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Site : http://www.lalibre.be

Thèmes liés : prix unique du livre en france / prix du livre politique de l'annee / prix unique du livre / prix fixe du livre en france / prix fixe du livre

La Maison Jaune : Librairie-papeterie de référence du Val ...

Chez mon Libraire !

Des stock accessibles 7j/7, 24H/24

Chez-mon-libraire.fr est un site internet collectif qui regroupe près de 60 libraires indépendants dans toute la région Rhône-Alpes.

Son principe est très simple : vous recherchez un livre et vous visualisez dans quelle librairie la plus proche le trouver. Le site dispose d'une base de données très complète et référence plus d'un million de volumes. Le lecteur peut ainsi très facilement trouver tous les livres qu'il...

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Site : http://www.maisonjaune.fr

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Pourquoi les livres numériques sont-ils si chers?

Newsletter BFM Business

OK

Le livre numérique est moins développé en France, surtout parce qu'il y est plus cher. Or le prix est fixé par l'éditeur et non par le commerçant...

Vendredi 20 mars s'ouvre la nouvelle édition du Salon du livre . L'occasion pour la profession de se livrer à un exercice d'introspection. Et de constater à nouveau que le livre numérique peine à décoller dans...

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Site : http://bfmbusiness.bfmtv.com

Thèmes liés : livres de poche d'occasion pas cher / prix de vente du livre numerique / vente livre numerique france / livre d'occasion pas cher / livre de poche occasion pas cher

Prix moyen du livre en Europe - Le Guichet du Savoir

Prix moyen du livre en Europe

Prix moyen du livre en Europe

par pascaline , le 20/09/2005 à 14:54 - 3187 visites

J'aimerais obtenir une estimation du prix moyen du livre à la vente en France et dans les différents pays de l'Union européenne (Allemagne, Italie, Espagne, Grande-Bretagne)

Réponse du Guichet du savoir

par gds_db , le 23/09/2005 à 13:44

Réponse du service Acquisitions

Nous ne...

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Site : http://www.guichetdusavoir.org

DIRECTION DU LIVRE: PRIX DU LIVRE, MODE D'EMPLOI

Le prix du livre en Grèce est fixé par une loi adoptée à la fin de l'année 1997 sur le modèle de la loi française. Cette loi introduit pour les éditeurs l'obligation d'appliquer un prix fixe pour les livres.

La vente des livres par une tierce partie ou par l'éditeur lui même avec un rabais de plus de 10% est interdite. Toutes les offres...

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Date: 2008-01-18 13:57:28
Site : http://www.culture.gouv.fr

Thèmes liés : prix du livre politique de l'annee / prix du livre mode d emploi / prix des lecteurs du livre d economie / prix du livre d economie / prix fixe du livre en france

SLF : Syndicat de la librairie française | Le prix du ...

Le champ d'application de la loi susmentionnée relative au prix du livre est identique à celui déterminé par la définition du livre contenue dans l'instruction en date du 30 décembre 1971 de la direction générale des impôts pour l'application du taux réduit de la T.V.A..

Les livres incorporant des disques, bandes magnétiques, cassettes, films ou diapositives, à la double condition...

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Site : http://www.syndicat-librairie.fr

DIRECTION DU LIVRE: PRIX DU LIVRE, MODE D'EMPLOI

PRIX DU LIVRE, MODE D'EMPLOI

- ACTUALISATION EN COURS -

DEUXIÈME PARTIE

ARTICLE 1ER, ALINEA 1ER

"Toute personne physique ou morale qui édite ou importe des livres est tenue de fixer, pour les livres qu'elle édite ou importe, un prix de vente au public."

Quelles sont les personnes soumises à la loi sur le prix du livre ?

Toute personne physique ou morale qui...

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Date: 2008-03-26 14:26:53
Site : http://www.culture.gouv.fr

Vente de livres romans, polars, littérature, scolaire...

Livre numérique

Livre numérique ou livre électronique est un livre classique reproduit et diffusé en version numérique.

Disponible sous forme de fichier, qui peut être téléchargé et stocké, le livre numérique peut être lus sur différents supports électroniques comme les ordinateurs, les assistants personnels et les lecteurs électroniques. Il est moins cher qu'un livre classique,...

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Date: 2018-04-14 23:02:57
Site : http://www.vente-livres.com

Achat de livres scolaires d’occasion à prix doux

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Chaque année, les soucis des parents concernent l'achat des fournitures scolaires et des livres scolaires, lesquels gonflent énormément le budget  réparti à cette fin. Pour faire en sorte de réduire aux maximums ces dépenses, on peut miser sur l'achat des livres scolaire d'occasion à prix réduits, efficace et bénéfique.

Acheter des livres scolaires d'occasion à prix doux :...

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Site : http://www.vente-livres.com

Combat d'E. Leclerc contre le prix unique du livre - E ...

Les "combats" de l'enseigne

Le combat contre le prix unique du livre (années 1980)

Au début des années 1980, M.-E. Leclerc va s'imposer comme l'un des plus farouches opposants de la loi Lang en luttant, sans succès, contre le prix unique du livre. Il considère alors que pénaliser le consommateur par un prix unique du livre sans concurrence n'est pas la bonne solution au véritable problème...

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Site : http://www.histoireetarchives.leclerc

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Les e-books sont trop chers en France ? Patience, ça ...

L'écran d'accueil de la Kindle Fire, dans les mains de Peter Larsen, le vice-président d'Amazon (R.SAXON/AP).

 

Depuis un an, Amazon et Hachette sont en guerre ouverte sur la fixation des prix des e-books commercialisés sur la plateforme de vente en ligne. Amazon est prêt à tout pour imposer un prix fixe sous les 9,99 dollars à Hachette.

 

Les auteurs, Amazon et Hachette se sont exprimés...

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Date: 2017-07-04 11:58:50
Site : http://leplus.nouvelobs.com

Vendre ses livres d'occasion

Pourquoi vendre vos livres d'occasion sur vendre-livre .fr

Une étude de l'observatoire de l'économie du livre indique que chaque année les Français achètent en moyenne 6 livres par an et par personne.

Bien sûr une moyenne, bien qu'elle soit représentative , est souvent assez loin de refléter la vérité puisque dans le cas des livres cette même étude indique que 50% des Français...

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Site : https://vendre-livre.fr

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Infographie les chiffres-clés du marché du livre en France

Chapitre.com et Actualitté donnent naissance à Premiers Chapitres

La consommation de littérature en France

Avec un total de 640 610 titres disponibles, le marché français de la littérature ne manque pas de références. Ce nombre pléthorique d'ouvrages à disposition des éditeurs libraires s'accompagne d'un dynamisme certain du marché, avec 65 412 nouveautés commercialisées en 2012. Sur l'année, plus de la moitié (54%) des Français ont acheté au moins un ouvrage, avec un budget moyen pour les livres s'établissant à 81EUR par personne. Sur le plan de la répartition des bénéfices, le prix d'un livre neuf se décompose comme...

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Site : chapitre.com

Artprice.com : Communiqués de presse - Marché de l'Art ...

2 418

-5

Le chiffre d'affaires du T2 2012 baisse par rapport au T2 2011 ainsi que le S1 2012 par rapport au S1 2011, de par le fait que la Place de Marché Normalisée à prix fixe ® d'Artprice est passée depuis 2011 entièrement gratuite et qu'Artprice, comme indiqué dans ses précédents communiqués a, dans le cadre de ses accords avec Google (décembre 2003), mis en ligne en mode freeware...

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Date: 2018-03-15 08:41:43
Site : http://serveur.serveur.com

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Loi sur le prix unique du livre

Loi sur le prix unique du livre

HISTORIQUE

La loi Lang a été votée en 1981, par un parlement unanime, avec pour objectif de protéger le produit culturel qu'est le livre ainsi que sa commercialisation. Avant cette loi, le système en vigueur était le "prix conseillé".  Si elle fait maintenant l'unanimité, il ne faut pas oublier qu'a l'époque cette loi a été l'objet d'une bataille...

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Date: 2017-07-04 13:27:49
Site : https://asso.librairies-nouvelleaquitaine.com

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Livres et ebooks neufs et d'occasion à prix réduits ...

Achat en ligne de livres neufs et d'occasion, Ebooks, Livres anciens à prix réduits

Chapitre Belgique, tous les livres francophone pour toute la famille : Littérature, Suspense, Thriller, Policier, Ésotérisme, Humour, Romans, Jeunesse, Bandes Dessinées, Histoire, Livres éducatifs... Avec Chapitre Belgique, la culture est accessible à tous.

Le club Chapitre Belgique, qui sommes-nous ?

Chapitre Belgique est le plus important site de livres en Belgique francophone, tous les livres même les introuvables à des tarifs avantageux.

Pionnier des sites de vente...

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Site : http://www.chapitre.be

Principaux prix littéraires en France - Site de Référence

Principaux prix littéraires en France

Aucun autre pays au monde ne peut se prévaloir d'un nombre si important de prix littéraires, au point qu'après avoir dépassé le chiffre astronomique de 2000 récompenses plus ou moins prestigieuses, nous avons arrêté de les compter !

Les Français, passionnés d'égalité, sont également passionnés par les privilèges conférés par les distinctions...

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Site : http://lesprixlitteraires.org

Vendre ses livres - Rachat de livres d'occasion | momox ...

Vendre à momox : simple et rapide

Nous vous montrons comment vendre avec momox en toute simplicité.

Trustpilot

Le rachat de livres d'occasion facile et rapide sur momox :

Vous faites partie de ceux qui ont des livres qui s'empilent à la maison, sans pour autant savoir où les revendre ? Vous déménagez bientôt et ne savez que faire de vos livres d'occasion ? Utilisez momox ! Nous vous...

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Site : https://www.momox.fr

Les Prix Littéraires — Site de Référence | Principaux prix ...

Principaux prix littéraires en France

Aucun autre pays au monde ne peut se prévaloir d'un nombre si important de prix littéraires, au point qu'après avoir dépassé le chiffre astronomique de 2000 récompenses plus ou moins prestigieuses, nous avons arrêté de les compter !

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Achat BD, comics et manga | Librairie BDfugue.com

Des question sur cet article ou sur notre service ?

Nous sommes à votre disposition au 04 50 27 85 41

du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 18h.

Nous mettons un point d'honneur à être hyper réactif à vos demandes d'information par email

 Des clients...

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Site : bdfugue.com

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Achat BD, comics et manga | Librairie BDfugue.com

Virement : Voir les modalités

 Sécurité et anonymat

Les transactions et vos données personnelles sont sécurisées. Nous ne revendons jamais vos coordonnées personnelles à des fins publicitaires. En savoir plus

 Service client

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Le prix unique du livre enfin instauré en Belgique ...

Pourquoi les livres sont-ils plus chers en Belgique?

Le texte s'appliquera aux livres, qu'ils soient sur support papier ou numérique, à l'exclusion des magazines, journaux et livres scolaires.

Concrètement, tout éditeur ou importateur sera tenu de fixer à l'avenir un "prix public" pour tous ses livres vendus chez nous, et ce prix ne pourra être supérieur au prix de vente pratiqué dans le...

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Site : http://www.levif.be

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Hachette Livre — Wikipédia

Histoire[ modifier | modifier le code ]

Affiche-catalogue de L. Hachette et Cie pour les livres d'étrennes de 1869.

La librairie Hachette à l'angle du no  79 boulevard Saint-Germain et de la rue Hautefeuille , Paris 6e , 1909

Débuts[ modifier | modifier le code ]

Fondée initialement en 1826, la librairie Louis Hachette devient en 1864 le premier éditeur européen, spécialisé dans...

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Date: 2017-06-28 14:07:33
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : livre de poche maison d'edition / mon premier livre d'histoire de france / librairie hachette livre / livre d'histoire de france ancien / dernier livre sur l'histoire de france

Maurice Cozian - Auteur - Chapitre Belgique

Chapitre Belgique

Chapitre Belgique est le plus important site de livres en Belgique francophone, tous les livres même les introuvables à des tarifs avantageux.

Pionnier des sites de vente en ligne de livres depuis 1997,...

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Site : http://www.chapitre.be

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Syndicat national de l'édition – Numérique

La régulation du marché du livre numérique

Une offre des éditeurs étoffée

Le nombre de livres mis à disposition par les éditeurs français en version numérique croit de façon régulière. On compte aujourd'hui environ 120 000 livres numériques français sous droit disponibles à la vente, répartis entre nouveautés et catalogues de fonds. L'édition numérique s'est implantée dans...

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Site : sne.fr

Thèmes liés : droit d'auteur livre numerique / vente livre numerique france / achat livre numerique francais / acheter livre numerique francais / prix de vente du livre numerique

Droit du travail, droit social - Chapitre Belgique

Chapitre Belgique

Chapitre Belgique est le plus important site de livres en Belgique francophone, tous les livres même les introuvables à des tarifs avantageux.

Pionnier des sites de vente en ligne de livres depuis 1997,...

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Site : http://www.chapitre.be

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GALAXIE MATH ; 1ère primaire ; corrigé folio de Collectif ...

Chapitre Belgique

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6. La commercialisation du livre - Mediadix

100 %

100%

source : TN-Sofres pour l'Observatoire de l'économie du livre (CNL), (enquête sur un panel de 10.000 personnes de 15 ans et plus).

La nomenclature utilisée par la Sofres dans cette enquête ne permet pas de mesurer avec précision le poids du « 1er niveau »  qui  mêle des commerces dans les catégories des...

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Date: 2014-07-11 10:28:19
Site : http://mediadix.u-paris10.fr

Concept Crocbook.fr et politique de prix - CrocBook.fr ...

Crocbook.fr, Librairie Discount, créée en juin 2009, est la boutique en ligne du groupe CROCBOOK FRANCE. Elle bénéficie de l'expertise de professionnels, d'acteurs du livre connus et reconnus, qui ont développé un réseau très solide auprès des plus grands comme des plus petits éditeurs de France.

Ainsi Crocbook.fr est capable de vous proposer un large éventail de produits, variés et...

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Site : http://www.crocbook.fr

Thèmes liés : prix de vente livres d'occasion / livres neufs et d'occasion / livres neufs et d occasion / prix du livre politique de l'annee / prix du meilleur livre de l'annee

Acquisition de livres par les acheteurs institutionels ...

Institutions assujetties à la Loi

Toutes acquisition de livres pour le compte des institutions suivantes :

Ministères du gouvernement, ses organismes, mandataires de l'État

Institutions mentionnées dans l'annexe de la Loi :

Réseau municipal : corporations municipales, municipalités régionales de comté, communautés métropolitaines ainsi que les organismes relevant de leur...

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Site : mcc.gouv.qc.ca

Acquisition de livres par les acheteurs institutionels ...

Les acheteurs institutionnels ne peuvent effectuer l'achat de leurs livres dans ces établissements.

Les acheteurs institutionnels et les titulaires d'un agrément de librairie agréée sont tenus de s'y conformer.

Institutions assujetties à la Loi

Toutes acquisition de livres pour le compte des institutions suivantes :

Ministères du gouvernement, ses organismes, mandataires de...

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Site : mcc.gouv.qc.ca

Livre des origines français — Wikipédia

Le Livre des Origines Français (plus connu sous le nom de LOF) est le grand livre répertoriant toutes les origines des chiens de race français.

Il a été créé en 1885 par les fondateurs de la Société Centrale Canine et constitue un gage de garantie de pureté des géniteurs (absence de croisement).

Seuls les chiens inscrits au LOF ont droit à l'appellation « chien de race » qui...

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Date: 2018-04-13 07:45:45
Site : https://fr.m.wikipedia.org

Thèmes liés : livre origine francais chien / livres d'occasion france / livre d occasion france / livre origine francais / prix de vente livres d'occasion

Grande distribution en France — Wikipédia

Article détaillé : Histoire de la grande distribution .

La grande distribution contemporaine apparaît en France dans les années 1950 et 1960 . Le premier E.Leclerc est ouvert en 1949, Carrefour en 1954, Auchan et Promodès en 1961 et Intermarché en 1970 [5] . Le premier hypermarché européen est ouvert en France par l'enseigne Carrefour à Sainte-Geneviève-des-Bois à proximité de Paris...

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Date: 2017-06-29 09:40:50
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : prix de vente livres d'occasion / achat et vente de livres d'occasion a rennes / achat et vente de livres d'occasion / achat vente livres d occasion / calcul prix de vente livre

Grande distribution en France — Wikipédia

Article détaillé : Histoire de la grande distribution .

La grande distribution contemporaine apparaît en France dans les années 1950 et 1960 . Le premier E.Leclerc est ouvert en 1949, Carrefour en 1954, Auchan et Promodès en 1961 et Intermarché en 1970 [5] . Le premier hypermarché européen est ouvert en France par l'enseigne Carrefour à Sainte-Geneviève-des-Bois à proximité de Paris...

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Date: 2017-06-29 09:40:50
Site : https://fr.wikipedia.org

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Prix unique du livre - Wikimonde

Au regard du droit de la concurrence, le prix unique est considéré comme illégal aux États-Unis en tant que forme d'imposition du prix de revente. En Europe, la Commission européenne considère que les lois ou accords nationaux de prix unique relèvent des compétences des États membres sur le plan de la politique culturelle, mais interdit tout accord de ce type portant sur les marchés...

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Site : https://wikimonde.com

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Prix unique du livre — Wikipédia

Non

Supprimé en 1974

Au regard du droit de la concurrence, le prix unique est considéré comme illégal aux États-Unis en tant que forme d'imposition du prix de revente. En Europe, la Commission européenne considère que les lois ou accords nationaux de prix unique relèvent des compétences des États membres sur le plan de la politique culturelle, mais interdit tout accord de ce type...

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Date: 2017-06-27 08:26:21
Site : https://fr.wikipedia.org

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Livre numérique: pourquoi la France résiste - 20 octobre ...

Sur son site, les ventes de livres papier progressent de 17% en un an (3.700 achats en 2010), mais les commandes de livres numériques ne dépassent pas deux ou trois par jour.

Au Furet du Nord, on incrimine plusieurs facteurs, dont la loi Lang: «Elle a sauvé beaucoup de choses, cette loi, mais elle pourrait bien freiner l'essor du livre numérique. Nous en avons vendu dix fois plus que l'an...

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Site : http://bibliobs.nouvelobs.com

Droit constitutionnel - chapitre.ch

Chapitre.ch est un site entièrement géré en Suisse à Crissier. Le site propose des livres neufs mais encore plus de livres d'occasion, sans oublier les livres numériques avec son site www.ebooks-store.ch powered by Chapitre.ch.

Nous proposons le livre sous toutes ses formes : neufs, d'occasion, anciens, introuvables, eBooks.

A côté des quelque 1 million de...

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Site : http://www.chapitre.ch

Droit du travai, droit social - Droit - Savoirs et ...

Chapitre Suisse

Chapitre.ch est un site entièrement géré en Suisse à Crissier. Le site propose des livres neufs mais encore plus de livres d'occasion, sans oublier les livres numériques avec son site www.ebooks-store.ch powered by Chapitre.ch.

Nous proposons le livre sous toutes ses formes : neufs, d'occasion, anciens, introuvables, eBooks.

A côté des quelque 1 million...

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Site : http://www.chapitre.ch

Passionnément Dinky Toys : la cote de Collectoys ...

Collectoys, maison de vente aux enchères spécialisée dans le jouet ancien, vient de faire paraitre Passionnément Dinky Toys, un livre sur les « cote, tendance, panorama du marché ». Pour la réalisation de ce livre, Collectoys s'est appuyé sur sa base de données des jouets vendus dans leur salle de vente de Bourges depuis leur création, il y a dix-huit ans.

Le collectionneur de Dinky...

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Site : http://www.filrouge-automobile.fr

Thèmes liés : cote des livres anciens prix / estimer le prix d un livre ancien / prix de vente de livres anciens / prix de vente livre / livre cote voiture ancienne

Librairie — Wikipédia

À la devanture d'une librairie en 1947 à Tharandt , en Zone d'occupation soviétique en Allemagne .

Jusqu'au début du XIXe  siècle, les libraires étaient également éditeurs , achetant les manuscrits aux auteurs, les faisant imprimer et les écoulant dans leur boutique. Le terme de « librairie » désignait donc également ce que l'on désigne, en français moderne, sous le terme...

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Date: 2018-04-14 18:18:37
Site : https://fr.wikipedia.org

FAQ - Espace Culturel E.Leclerc

- GEFICAR

Quels sont les produits vendus sur votre site ?

Le site internet vous propose le même éventail de produits que vous pourrez retrouver dans l'Espace Culturel de votre magasin soit des livres, des CD, des DVD et Bluray, des consoles et jeux vidéo ainsi que des logiciels et accessoires mais également tout l'actualité billetterie.

Le site internet vous propose également une sélection...

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Site : http://www.e-leclerc.com

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Livres- et la vente en ligne - payot.ch

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Livres: et la vente en ligne ?

Pascal Vandenberghe, directeur général de Payot Libraire, estime que la loi sur le prix du livre doit inclure le commerce et le livre électroniques.

Pascal Vandenberghe, Directeur général de Payot Libraire

08 juin 2010

Article paru dans le quotidien « Le Temps » [8 juin 2010].

Le 17 juin, le Conseil National débattra en deuxième...

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Site : payot.ch

Thèmes liés : prix du livre d economie / vente de livre en ligne suisse / vente de livre en ligne france / site vente en ligne livre / vente de livre en ligne

« C’est un best-seller - communication.revues.org

Les mutations du marché du livre au cours de ces 20 dernières années sont bien connues : de plus en plus de titres, tirés en un nombre de plus en plus limité d'exemplaires et des ventes en augmentation constante sinon régulière. En 2003 et 2004, on compte plus de 5 000 nouveautés ou nouvelles éditions pour les romans avec un tirage moyen à moins de 8 000 exemplaires par titre....

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Site : http://communication.revues.org

Droit de prêt : découvrez le droit de prêt dans le monde ...

Droit de prêt

Historique

Rappelons que le droit de prêt a été consacré par la directive n°92/100 du Conseil du 19 novembre 1992 (Cons. UE.92/100/CE, 19 nov.1992 : JOCE n°L346, 27 nov.1992, p.61-66) relative au droit de location et de prêt. Elle reconnaît, dans son article 1er, le droit d'autoriser ou d'interdire le prêt d'originaux ou de copies. Cette directive vise à harmoniser des...

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Site : http://www.la-sofia.org

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Les frais de port sur les livres facturés 1 centime par ...

Les frais de port sur les livres facturés 1 centime par Amazon et la Fnac

Franco de porc 157

Crédits : Abee5 (CC BY 2.0)

Loi

Par Xavier Berne

le jeudi 10 juillet 2014 à 13:00

En vigueur depuis aujourd'hui, la loi dite « Anti-Amazon » commence à produire ses effets. Désormais, les frais de port sont facturés un centime pour toute commande de livres chez Amazon, et la ristourne de 5 % n'est...

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Site : https://www.nextinpact.com

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