ALLOPNEUS.COM | Conditions générales de vente

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Conditions générales de vente - Cultura

Article 1 : Principe généraux

1.1 Objet - Champ d'application

Les présentes conditions générales de vente ( ou « CGV ») s'appliquent à toutes les ventes effectuées par la société SOCULTUR SAS immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bordeaux sous le n° 519 780 795, dont le siège social est situé Avenue de Magudas 33691 MERIGNAC Cedex (ci-après dénommée « le...

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SLF : Syndicat de la librairie française | Les usages ...

Protocole sur les usages commerciaux

LE NOUVEAU PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES USAGES COMMERCIAUX DE L'ÉDITION AVEC LA LIBRAIRIE

Télécharger le nouveau protocole sur les usages commerciaux

Le présent protocole s'inscrit dans le cadre mis en place par la loi du 10 août 1981 pour défendre la « bibliodiversité » et la création éditoriale. Dans ce cadre, ses signataires soulignent l'importance...

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Dédicace — Wikipédia

Définition[ modifier | modifier le code ]

Beaucoup d'auteurs ont abusé des divers avantages que la dédicace pouvait leur procurer. « Il y a tels ignorants, dit d'Aubigné , qui ayant quelque oeuvre douteux à mettre au vent, cherchent pour la défense de leur écrit, les uns le roi, qui a tant de choses à défendre ; les autres quelque prince ; les autres y emploient des gouverneurs plus...

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Date: 2017-06-29 18:32:07
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