Articles sélectionnés pour le thème : vente livre droit
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Google Recherche de Livres - Google Books
Présentation générale | Histoire | Idées reçues et réalité
Idées reçues et réalité
Idée reçue : Google Recherche de Livres permet de télécharger gratuitement tous les livres du monde entier.
Fait : Google Recherche de Livres vous aide à rechercher et à découvrir des livres, mais en aucun cas ne vous permet de télécharger ni de lire gratuitement des livres. Si vous trouvez un...
Date: 2016-12-08 01:00:57
Site :
books.google.com
Livres scolaires - Librairie numérique
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Conditions générales de vente livre numérique - Conditions générales de vente...
Site :
ebook.furet.com
Thèmes liés : librairie livre numerique en ligne / librairie generale du livre / librairie vente livre / librairie en ligne livre scolaire / vente livre droit
6. La commercialisation du livre - Mediadix
100 %
100%
source : TN-Sofres pour l'Observatoire de l'économie du livre (CNL), (enquête sur un panel de 10.000 personnes de 15 ans et plus).
La nomenclature utilisée par la Sofres dans cette enquête ne permet pas de mesurer avec précision le poids du « 1er niveau » qui mêle des commerces dans les catégories des...
Date: 2014-07-11 10:28:19
Site :
http://mediadix.u-paris10.fr
Syndicat national de l'édition – Chiffres clés de l’édition
L'édition numérique grand public
L'activité des maisons d'édition
Après cinq années consécutives de baisse, le revenu net des éditeurs a amorcé une légère reprise en 2015. Il a progressé de 0,6 % en valeur et de 3,5 % en volume, passant de 2,652 milliards d'euros en 2014 à 2,667 milliards d'euros pour un total de 436 millions d'exemplaires vendus.
Le chiffre d'affaires des...
Site :
sne.fr
Thèmes liés : livre format poche vente / droit d'auteur livre numerique / livre de poche maison d'edition / droit d'auteur livre jeunesse / droit d'auteur livres france
PDF Technique de Vente - Les Stratégies Gagnantes
Vous souhaitez améliorer vos techniques de vente pour trouver des clients rapidement, vendre plus et mieux ? Téléchargez gratuitement un extrait PDF du best seller Amazon « Technique de Vente : Les Stratégies Gagnantes étape par étape « .
Vendu à plusieurs milliers d'exemplaires, il s'agit d'une référence en matière d'efficacité commerciale pour de nombreux commerciaux,...
Vendre ses livres d’occasion : et le droit d’auteur dans ...
Vendre ses livres d'occasion : et le droit d'auteur dans tout ça ?
Je suis interdite de librairies !
Pour certains, ce sont les casinos, pour d'autres les bistros...
Ben, moi, ce sont les librairies, ou tout rayon culturel où on trouve des petites choses à feuilles.
Pourquoi ? Parce qu'il paraît qu'il y en a 70 cartons au grenier et que je prends trop de place avec mes livres !
Qui a décidé...
Site :
http://www.roman-a-lire.com
Marché du livre en France – Chiffres clés papier et ebooks ...
Marché du livre en France - Chiffres clés papier et ebooks (2014)
29 juin 2015 ·
Elizabeth Sutton
Lors de l'Assemblée générale du Syndicat national de l'édition (SNE), Vincent Montagne, Président, a présenté les chiffres de l'édition 2014.
Globalement le livre résiste bien comparé au marché de la musique qui a perdu 7% de chiffres d'affaires, et la vidéo en baisse de 10%.
Chiffre...
Site :
http://www.idboox.com
Thèmes liés : chiffre vente livre france / vente livre numerique france / vente livre france 2014 / prix de vente du livre numerique / ventes livres france 2015
Livres – Association, Liberté, Information, Santé
Auteur : Dr E. Ancelet
Prix de vente : Adhérent : 27,50 EUR - public : 30 EUR
Disponibilité :
Résumé du livre : Ce livre s'adresse à TOUS ! La vaccinologie, fer de lance de la médecine préventive, connaît actuellement une crise décisive. Avec elle, c'est toute la médecine moderne, issue des dogmes pasteuriens, qui se trouve confrontée à ses paradoxes et dés lors remise en question....
Site :
http://www.alis-france.com
Thèmes liés : resume du livre l enfant noir / droit d'auteur livre domaine public / livre resume histoire de france / resume du livre suite francaise / resume livre histoire
DIRECTION DU LIVRE: PRIX DU LIVRE, MODE D'EMPLOI
PRIX DU LIVRE, MODE D'EMPLOI
- ACTUALISATION EN COURS -
DEUXIÈME PARTIE
ARTICLE 1ER, ALINEA 1ER
"Toute personne physique ou morale qui édite ou importe des livres est tenue de fixer, pour les livres qu'elle édite ou importe, un prix de vente au public."
Quelles sont les personnes soumises à la loi sur le prix du livre ?
Toute personne physique ou morale qui...
Date: 2008-03-26 14:26:53
Site :
http://www.culture.gouv.fr
Donne Livre de droit - Livres gratuit à donner
Ventes à domicile
consoGlobe Belgique
Consoglobe propose un service de don d'objet gratuit entre particuliers. Vous pouvez déposer en ligne une...
Site :
http://donne.consoglobe.com
Thèmes liés : livre de droit des affaires gratuit / vente livre droit / don de livres / livre gratuit en ligne
Vente de livres usagés : 12 000 - L'Express - Drummondville
Vente de livres usagés : 12 000 $ remis à Zoothérapie Drummond
Publié le 23 mai 2017
L'équipe de Zoothérapie s'est impliquée à tous les niveaux, selon Isabelle Aubin que l'on aperçoit à droite.
©Photo gracieuseté
Grâce à la mégavente de livres usagés organisée en fin de semaine dernière par Isabelle Aubin, de la librairie Tourne La Page, l'organisme Zoothérapie Drummond a pu...
Site :
http://www.journalexpress.ca
Thèmes liés : ventes livres 2015 / vente livre droit / librairie vente livre / livre en vente / don de livres usages
Vendre ses livres - Rachat de livres d'occasion | momox ...
Vendre à momox : simple et rapide
Nous vous montrons comment vendre avec momox en toute simplicité.
Trustpilot
Le rachat de livres d'occasion facile et rapide sur momox :
Vous faites partie de ceux qui ont des livres qui s'empilent à la maison, sans pour autant savoir où les revendre ? Vous déménagez bientôt et ne savez que faire de vos livres d'occasion ? Utilisez momox ! Nous vous...
Site :
https://www.momox.fr
TVA - Liquidation - Taux - Produits imposables au taux ...
TVA - Liquidation - Taux - Produits imposables au taux réduit - Livres
1
Le 3° du A de l' article 278-0 bis du code général des impôts (CGI) soumet à la TVA au taux réduit de 5,5 % les opérations d'achat, d'importation, d'acquisition intracommunautaire, de vente, de livraison, de commission, de courtage ou de façon, ainsi que de location portant sur les livres sur tout type de support...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Vente aux encheres - COLLECTION ET LIVRES LIVRES ...
CONDITIONS DE VENTE
Conditions générales
LECLERE MDV, SARL dont le siège social est 5, rue Vincent Courdouan (13006) à Marseille, n°RCS 492914551, déclaration n°2006-602, TVA
intracommunautaire FR05492914551. Damien Leclere et Delphine Orts, commissaires-priseurs de ventes volontaires.
Conditions applicables à la vente - Droit applicable
Les ventes intervenant par l'intermédiaire LECLERE...
Site :
http://leclere-mdv.com
Thèmes liés : vente livre droit / calcul prix de vente livre / site d'achat de livre sur internet / achat vente livre de collection / vente de livre de collection
Conditions générales de vente de vente-privee.com
Description des familles de produits :
Famille I
Cette famille concerne les produits ayant un volume faible et dont le poids reste faible (<30kg)
(ex : chaises, tapis, siège de bureau, système d'enceintes, tabouret, pouf...)
Famille II
Cette famille concerne les produits ayant un volume faible et dont le poids est plus ou moins important (= ou <30kg)
ex: téléviseur, vélo, table basse,...
Site :
secure.fr.vente-privee.com
Thèmes liés : vente privee livraison dom / vente privee livraison point relais / vente privee livraison gratuite code / vente privee livraison dom tom / vente privee livraison gratuite
Conditions générales de vente de vente-privee.com
Description des familles de produits :
Famille I
Cette famille concerne les produits ayant un volume faible et dont le poids reste faible (<30kg)
(ex : chaises, tapis, siège de bureau, système d'enceintes, tabouret, pouf...)
Famille II
Cette famille concerne les produits ayant un volume faible et dont le poids est plus ou moins important (= ou <30kg)
ex: téléviseur, vélo, table basse,...
Site :
http://fr.vente-privee.com
Thèmes liés : vente privee livraison dom / vente privee livraison point relais / vente privee livraison gratuite code / vente privee livraison dom tom / vente privee livraison gratuite
LIVRES FORMATIONS COMMERCIALES : Vente, Téléprospection ...
TESTS GRATUITS !
Test QI Gratuit, Test manager Gratuit, Tests Gratuits de personnalité, Test Gratuit du cerveau gauche et du cerveau droit, Test Quiz sur la téléprospection Gratuit, Testez gratuitement l'accueil téléphonique de votre entreprise, ...
Frédéric Chartier , consultant formateur en développement commercial, vend et anime depuis plus d'une quinzaine d'années des stages de...
Site :
http://www.frederic-chartier.com
Thèmes liés : site vente en ligne livre / vente de livre en ligne / telecharger livre en ligne gratuit / comment telecharger un livre en ligne / acheter un livre en ligne
TELEPROSPECTION - LIVRES FORMATIONS COMMERCIALES : Vente ...
36% des téléopérateurs travaillant dans des centres d'appels téléphoniques Lyonnais présentent un niveau modéré à élevé de détresse psychologique...
4801
Marketing Téléphonique
Si le téléphone est un instrument facile à utiliser, sa convivialité ne doit pas nous faire oublier que son usage entraîne souvent une gêne pour les personnes qui reçoivent les appels. Voici quelques...
Date: 2017-07-04 12:23:32
Site :
http://www.frederic-chartier.com
Thèmes liés : acheter livre creation d entreprise / vente livre numerique france / comment trouver un livre sur internet / meilleure vente livre france / meilleures ventes de livres
Aide livres numériques - Renaud-Bray - Livres - Jeux
En naviguant sur Renaud-Bray.com, vous avez sans doute remarqué que certains livres numériques sont proposés dans un format PDF et d'autres dans un format ePUB. Historiquement, le PDF était destiné à être imprimé alors que le ePUB jouait la carte de l'interactivité .
Le format PDF est à la base un format d'impression universel. Comme il est toléré par tous les supports, il est...
Site :
renaud-bray.com
Thèmes liés : droit d'auteur livre numerique / acheter un livre numerique / site achat livre numerique / livre numerique epub / droit d'auteur livre
Didasystem - Logiciels et services pour l'enseignement, la ...
Didapages 1 est un ancien logiciel windows qui ne fonctionne pas sous Mac, Linux ou Windows 8. Il est fortement recommandé d'utiliser Didapages 2 !
Conditions
Didapages 1 est gratuit pour un usage strictement personnel et non commercial. Il peut également...
Site :
http://www.didasystem.com
Thèmes liés : droit d'auteur livre duree / droit d'auteur livre / droit d auteur livre / vente livre scolaire usage / droit auteur livre duree
Exploitation numérique des livres ... - service-public.fr
Les livres du domaine public, qui ne sont plus protégés par le droit d'auteur (dans la plupart des cas, 70 ans après le décès de leur auteur), ne sont pas concernés par le dispositif ReLIRE.
À savoir :
toutes les éditions en texte intégral d'un même livre doivent être indisponibles et ne plus faire l'objet d'une diffusion commerciale ou d'une publication sous forme imprimée ou...
Site :
https://www.service-public.fr
Thèmes liés : droit d'auteur livre numerique / droit d'auteur livre domaine public / droit d'auteur livre duree / droit d'auteur livres france / droit d'auteur livre
Marché du livre - Ministère de la Culture
ÉCOUTER
Marché du livre
La filière économique du livre peut être considérée comme la première des industries culturelles. Comme les autres industries culturelles, il s'agit d'une activité de prototypes qui connaît une grande incertitude devant la réception de ses produits par le public de lecteurs.
Chaque année, des milliers de nouveaux titres sont commercialisés en France, futurs...
Site :
http://www.culturecommunication.gouv.fr
Marché du livre - Ministère de la Culture
ÉCOUTER
Marché du livre
La filière économique du livre peut être considérée comme la première des industries culturelles. Comme les autres industries culturelles, il s'agit d'une activité de prototypes qui connaît une grande incertitude devant la réception de ses produits par le public de lecteurs.
Chaque année, des milliers de nouveaux titres sont commercialisés en France, futurs...
Site :
http://www.culture.gouv.fr
Livres usagés : Cueillette, vente et réclamation | Campus ...
Les 19 et 20 janvier 2017 (9h à 16h)
Du 23 au 25 janvier 2017 ( 8h à 17h)
Lieu : À la cafétéria (F-026)
Vente
La vente est finale. Aucun échange, aucun remboursement.
Du 23 au 27 janvier 2017 (8h à 17h)
Lieu : À la cafétéria (F-026)
Du 30 janvier au 17 février 2017 (8h à 18h30)
Lieu : à la Coop (local...
Site :
http://www.coopmontpetit.com
Thèmes liés : librairie vente livre / vente livre droit / prix de vente livre / livre en vente / librairie livres usages
[Tutoriel] Des ebooks gratuits pour votre tablette ...
Kobo
GRATUIT
Avec Kobo vous accédez à des millions d'eBooks disponibles à des prix très abordables. La force de Kobo c'est de proposer également des oeuvres gratuites à consulter ou à télécharger. Avant tout achat, il est possible de consulter des extraits avant de sortir le porte-monnaie. Comme dans une libraire.
Télécharger En savoir plus
Avec Kobo vous accédez à des millions...
Site :
http://www.android-mt.com
Thèmes liés : droit d'auteur livres france / droit d'auteur livre numerique / livre blanc droit d'auteur / droit d'auteur livre / droit d auteur livre
Droit - Mémoire - DEA - DESS - La protection de l ...
Un système politique démocratique évolué se caractérise sur un plan juridique par des lois faites par le peuple et pour le peuple. Le droit positif sert alors l'individu en ce qu'il lui est spécialement adapté. En servant l'individu, la loi ainsi faite sert en fait au plus grand nombre de citoyens, somme d'individus ayant les mêmes inspirations. La loi se...
Date: 2003-01-05 12:36:36
Site :
http://www.glose.org
Thèmes liés : comment faire l analyse critique d un livre / achat et vente de livres d'occasion / achat vente livres d occasion / vente livre de droit d'occasion / vente de livre d'occasion entre particuliers
acheter ebook français pour ipad ou amazon kindle la boutique
Acheter ebook français pour ipad ou amazon kindle...
La boutique numérique de Stéphane Ternoise
Un ebook à plus de dix euros me semble choquant... que les éditeurs "classiques" le sachent !
Ici, vous ne trouverez que de l'ebook à "bas tarifs" (pas 99 centimes quand même, prix ne permettant pas une activité professionnelle indépendante à long terme) : des livres numériques de qualité...
Date: 2016-02-06 17:42:04
Site :
http://www.ebook-boutique.com
Thèmes liés : livre ebook en francais et gratuit / acheter livre numerique francais / vente livre numerique france / droit d'auteur livre numerique / librairie livre numerique en ligne
CENTRES D’APPELS et CONDITIONS DE TRAVAIL des TELEOPERATEURS - TELEPROSPECTION ...
Centres d'appels
Comment agir sur les conditions de travail des téléopérateurs en centres d'appels ? Réduire les nuisances sonores élevées des centres d'appels, former les téléconseillers pour gérer les clients agressifs au téléphone, donner de l'autonomie aux téléopérateurs, ... Les moyens ne manquent pas pour éviter le turnover et l'absentéisme et surtout pour préserver la...
Date: 2018-04-12 12:28:53
Site :
http://www.frederic-chartier.com
Thèmes liés : vente des livres d'occasion / vente livre de droit d'occasion / vente de livre d occasion / vente livre numerique france / meilleure vente livre france
Publiez un roman avec Edilivre
Nos services aux auteurs
Votre mise en page et publication :
Nous publions tout type de manuscrit à partir d'une page A4 : nouvelle, roman, poésie... Nous vous publierons gratuitement à travers la mise en page de votre livre aux formats papier et numérique (Pdf et Epub). Une fois que vous aurez validé la maquette de votre livre, à travers son Bon à Tirer, nous lui attribuerons des...
Site :
edilivre.com
Thèmes liés : droit d'auteur livre numerique / droit d'auteur livres france / droit d'auteur livre / droit d auteur livre / prix de vente du livre numerique
DIRECTION DU LIVRE: PRIX DU LIVRE, MODE D'EMPLOI
Le prix du livre en Grèce est fixé par une loi adoptée à la fin de l'année 1997 sur le modèle de la loi française. Cette loi introduit pour les éditeurs l'obligation d'appliquer un prix fixe pour les livres.
La vente des livres par une tierce partie ou par l'éditeur lui même avec un rabais de plus de 10% est interdite. Toutes les offres...
Date: 2008-01-18 13:57:28
Site :
http://www.culture.gouv.fr
Thèmes liés : prix du livre politique de l'annee / prix du livre mode d emploi / prix des lecteurs du livre d economie / prix du livre d economie / prix fixe du livre en france
Ebayana et Bibliophilie, livres anciens en vente sur ebay ...
Le Blog du Bibliophile, des Bibliophiles, de la Bibliophilie et des Livres Anciens
« Après le plaisir de posséder des livres, il n'en est guère de plus doux que celui d'en parler. » Charles Nodier
"On devient bibliophile sur le champ de bataille, au feu des achats, au contact journalier des bibliophiles, des libraires et des livres."
Henri Beraldi, 1897.
frise2
vendredi 1 février...
Date: 2017-07-04 10:37:18
Site :
bibliophilie.blogspot.com
Thèmes liés : ebay vente de livres anciens / vente aux encheres de livres anciens / librairie achat vente livres anciens / prix de vente de livres anciens / librairie vente livre ancien
Ebayana et Bibliophilie, livres anciens en vente sur ebay: belles ...
Le Blog du Bibliophile, des Bibliophiles, de la Bibliophilie et des Livres Anciens
« Après le plaisir de posséder des livres, il n'en est guère de plus doux que celui d'en parler. » Charles Nodier
"On devient bibliophile sur le champ de bataille, au feu des achats, au contact journalier des bibliophiles, des libraires et des livres."
Henri Beraldi, 1897.
frise2
vendredi 1 février...
Site :
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Un Revenu Mensuel Passif a vie Avec Amazon Sans Site Ni Blog
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À l'heure où tout le monde parle de la crise, nous sommes de plus en plus nombreux à rechercher des solutions alternatives pour percevoir un véritable complément de revenu et vivre une vie plus enrichissante.
Mais... Que diriez-vous de recevoir un revenu croissant chaque mois, à vie ?
Certes, pour cela, vous devrez travailler quelque peu, mais votre but final sera bien...
Site :
http://revenumensuel.com
Livres- et la vente en ligne - payot.ch
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Livres: et la vente en ligne ?
Pascal Vandenberghe, directeur général de Payot Libraire, estime que la loi sur le prix du livre doit inclure le commerce et le livre électroniques.
Pascal Vandenberghe, Directeur général de Payot Libraire
08 juin 2010
Article paru dans le quotidien « Le Temps » [8 juin 2010].
Le 17 juin, le Conseil National débattra en deuxième...
Site :
payot.ch
Thèmes liés : prix du livre d economie / vente de livre en ligne suisse / vente de livre en ligne france / site vente en ligne livre / vente de livre en ligne
Achat Vente Livre Sterling Paris | Change Livre Sterling ...
Éffacer
(3) Les cours de change de la livre anglaises sont affichés. Saisisez enfin votre montant d'achat ou de vente dans l'une des deux zones de saisie. Nos prix sont nets. Veuillez utilisez le point pour indiquer les chiffres après la virgule.
Simulateur de Change
Notre simulateur d'achat et de vente de devises en-ligne vous permet d'avoir le cours d'achat et de vente de votre devise en fonction de votre opération d'échange (achat ou vente). Trois étapes sont nécessaires afin de faire une demande de...
Site :
cen-change.com
Thèmes liés : cours de change de la livre anglaise / taux change livre anglaise en euros / taux change livre anglaise / cours achat livre sterling / achat et vente de livres
A la vente de livres d’occasion rouennaise de Terre des Hommes
A la vente de livres d'occasion rouennaise de Terre des Hommes
10 octobre 2015
Je suis le troisième à la porte de la Halle aux Toiles ce vendredi matin pour la vente de livres d'occasion de Terre des Hommes. Devant moi sont deux hommes à cheveux blancs. L'un a des livres à offrir dans son sac et lorsqu'une dame de charité passe à proximité le lui signale. Elle lui répond qu'on verra tout...
Site :
http://www.limprimante.com
Thèmes liés : vente de livres anciens d'occasion / vente de livres anciens d occasion / annonce vente livre d'occasion / vente des livres d'occasion / vente livre de droit d'occasion
Conditions générales de vente : un modèle libre et gratuit (à jour 2017)
Vente en ligne ·
23/08/2017
Les conditions générales de vente (CGV) sont les informations obligatoires que le vendeur doit fournir à la personne qui achète un produit ou un service. La loi impose que certaines informations soient présentées de manière claire, comme le prix, les modalités de livraison, les délais de livraison, les frais associés à la prestation, etc.
Vous trouverez...
Site :
https://www.donneespersonnelles.fr
Thèmes liés : vente livre de droit d'occasion / site d'achat de livre sur internet / achat et vente de livres d'occasion / achat vente livres d occasion / vente de livre d'occasion en ligne
Livre épuisé — Wikipédia
5.2 Liens externes
La fin du parcours de la « chaîne du livre »[ modifier | modifier le code ]
Le parcours d'un livre est dirigé par l'éditeur. Attention à ne pas restreindre l'éditeur au rôle de directeur d'une maison d'édition , car dans la plupart des cas l'éditeur désigne un salarié d'une maison d'édition. Les fonctions d'un éditeur consistent à prendre en charge un livre à...
Date: 2017-06-29 17:33:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Comment vendre son livre à la Fnac et sur Amazon
1- Pourquoi vendre ses livres à la Fnac et sur Amazon ?
Tout simplement parce que la Fnac est la première librairie physique et qu'Amazon est la première librairie en ligne en France. Si vous voulez couvrir tous les publics de lecteurs, ces deux enseignes sont incontournables.
-- Jean-Baptiste Viet (@jeanviet) 6 décembre 2014
Réellement, on ne peut pas se passer de l'un ou de...
Site :
https://blogbuster.fr
Syndicat national de l'édition – Numérique
La régulation du marché du livre numérique
Une offre des éditeurs étoffée
Le nombre de livres mis à disposition par les éditeurs français en version numérique croit de façon régulière. On compte aujourd'hui environ 120 000 livres numériques français sous droit disponibles à la vente, répartis entre nouveautés et catalogues de fonds. L'édition numérique s'est implantée dans...
Site :
sne.fr
Thèmes liés : droit d'auteur livre numerique / vente livre numerique france / achat livre numerique francais / acheter livre numerique francais / prix de vente du livre numerique
Droit du travail, droit social - Chapitre Belgique
Chapitre Belgique
Chapitre Belgique est le plus important site de livres en Belgique francophone, tous les livres même les introuvables à des tarifs avantageux.
Pionnier des sites de vente en ligne de livres depuis 1997,...
Site :
http://www.chapitre.be
Thèmes liés : site vente de livre belgique / site de vente de livre en france / site vente en ligne livre / vente en ligne livre belgique / vente de livre en ligne france
Prix unique du livre - Wikimonde
Au regard du droit de la concurrence, le prix unique est considéré comme illégal aux États-Unis en tant que forme d'imposition du prix de revente. En Europe, la Commission européenne considère que les lois ou accords nationaux de prix unique relèvent des compétences des États membres sur le plan de la politique culturelle, mais interdit tout accord de ce type portant sur les marchés...
Site :
https://wikimonde.com
Thèmes liés : prix unique du livre en france / prix unique du livre / prix de vente livre / prix du livre politique / prix fixe du livre en france
LIVRE Ier - LE DROIT D'AUTEUR - celog.fr
[1]
Artware, PC Mart / La Commande Electronique et autres, C.Cass., ch. comm., 22 mai 1991, Expertises n° 140.
L'utilisateur a le droit d'établir une copie de sauvegarde. Dès lors que l'utilisateur a reçu une copie de la part du fournisseur, ce dernier a rempli ses obligations.
CFI / HTI, Mercure Conseil, D.G., SCP Brouard Daude, TGI...
Date: 2009-11-02 09:35:20
Site :
http://www.celog.fr
Thèmes liés : droit d'auteur livres france / droit d'auteur livre domaine public / droit d'auteur livre duree / droit d'auteur livre / droit d auteur livre
livres en vente - Livres anciens, de collection | eBay
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Lorsqu'un objet est mis en vente dans une devise autre que le Euros, le montant...
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http://www.befr.ebay.be
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Le prix littéraire Henri Deschamps 2016 lancé ...
La Fondation Lucienne Deschamps et le jury du Prix littéraire Henri Deschamps, ont procédé, jeudi 10 mars, à l'hôtel Royal Oasis, Pétion-Ville, au lancement officiel de la 41e édition du concours du Prix littéraire Henri Deschamps 2016, qui constitue une véritable bouffée d'oxygène pour la création littéraire dans le pays, constate Haiti Press Network.
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Site :
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Prix unique du livre — Wikipédia
Non
Supprimé en 1974
Au regard du droit de la concurrence, le prix unique est considéré comme illégal aux États-Unis en tant que forme d'imposition du prix de revente. En Europe, la Commission européenne considère que les lois ou accords nationaux de prix unique relèvent des compétences des États membres sur le plan de la politique culturelle, mais interdit tout accord de ce type...
Date: 2017-06-27 08:26:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : prix unique du livre en france / prix unique du livre / prix de vente livre / prix du livre politique / prix fixe du livre en france
le MOTif (Observatoire du livre et de l’écrit en Ile-de-France)
Comment vendre des droits à l'étranger ? Petit mode d'emploi Ce document a été conçu comme un véritable outil de travail pour accompagner les éditeurs franciliens dans la...
Site :
http://lemotif.fr
Thèmes liés : vente livre numerique france / livre ecrit en francais / vente livre droit
Administration territoriale historique. FONTAINE-FOURCHES, commune d'Ile de ...
1) Les finances extraordinaires (impôts directs)
C'est l'ensemble des recettes de l'état royal, à l'exception des revenus provenant du domaine qui appartenaient en propre au souverain. C'est ce que nous nommons aujourd'hui les impôts directs. Le contribuable devait payer en une seule fois tous ses impôts directs, répartis en plusieurs échéances. Ils sont nés du besoin de l'état...
Site :
http://www.fontaine-fourches.com
Thèmes liés : estimer le prix d un livre ancien / livre droit fiscal general / estimation d'ancien livre / estimation d un livre ancien / recherche de la verite livre 2
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