Articles sélectionnés pour le thème : droit d'auteur livres france
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RIDA - Revue Internationale du Droit d'Auteur
LA REVUE INTERNATIONALE DU DROIT D'AUTEUR
La Revue Internationale du Droit d'Auteur (RIDA) est une revue trimestrielle consacrée au droit d'auteur en France et dans le monde. Elle est éditée par l'ASSOCIATION FRANCAISE POUR LA DIFFUSION DU DROIT D'AUTEUR NATIONAL ET INTERNATIONAL (AFDA-RIDA), Association régie par la loi du 1er juillet 1901.
Depuis octobre 1953, date de la parution de son...
Date: 2018-04-13 14:13:54
Site :
la-rida.com
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BAGS AVOCATS AARPI
Entrez
BAGS AVOCATS
Avocats au barreau de Paris et fondateurs de BAGS AVOCATS, Bruno ANATRELLA et Guillaume SAUVAGE interviennent pour l'essentiel en :
Droit de la propriété intellectuelle (droit d'auteur, droits voisins, droit des marques, etc.),
Droit de la communication (droit de la presse - diffamation, injure, présomption d'innocence, droit de réponse, vie privée, droit à l'image,...
Site :
http://bags-avocats.com
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Exploitation numérique des livres ... - service-public.fr
Les livres du domaine public, qui ne sont plus protégés par le droit d'auteur (dans la plupart des cas, 70 ans après le décès de leur auteur), ne sont pas concernés par le dispositif ReLIRE.
À savoir :
toutes les éditions en texte intégral d'un même livre doivent être indisponibles et ne plus faire l'objet d'une diffusion commerciale ou d'une publication sous forme imprimée ou...
Site :
https://www.service-public.fr
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Le droit d'auteur - Mon Poème.fr - Amour, Poésie et ...
Le Code de la propriété intellectuelle :
Article L. 111-1
L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral, ainsi que des attributs d'ordre patrimonial [...].
Article L. 123-1
L'auteur jouit, sa vie durant du droit exclusif...
Site :
http://www.mon-poeme.fr
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Le droit d'auteur (copyright)
Le droit d'auteur couvre donc toute création de l'esprit, qu'elle soit une oeuvre littéraire (livres, journaux, pièces de théâtre, logiciels, site web, etc.), une oeuvre d'art (peinture, sculpture, photographie, image infographiée, architecture, etc.), une oeuvre musicale ou audiovisuelle, dès lors qu'elle est matérialisée, originale et qu'elle est l'expression de la personnalité de...
Date: 2017-06-29 12:14:54
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http://www.commentcamarche.net
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COPYRIGHT©FRANCE : Dépôt COPYRIGHT toutes créations
DROIT D'AUTEUR - Rappel : code de la propriété intellectuelle (extraits) :
Art. L.335-2. Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin de peinture ou de toute autre production imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en...
Site :
http://www.copyrightfrance.com
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[uZine 3] Le Droit au Pseudonyme
Petit coup d'oeil bien trop rapide sur ...
Le Droit au Pseudonyme
... dans le Code de la Propriété Intellectuelle en France
par Pascale Louédec
Nul n'est censé ignorer la loi, dit-on. Lors en matière de pseudonyme, êtes-vous bien sûr de connaître ce que celle-ci propose ?
Saviez-vous donc que le recours à un doux pseudo de votre choix n'est pas le fait d'une...
Date: 2018-04-14 08:16:45
Site :
http://www.uzine.net
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Le droit se livre : des dessins pour comprendre le droit civil
� Ce petit ouvrage permet, d'une façon fragmentée, d'avoir une vision d'ensemble du droit civil. »
Pour ce nouveau numéro de l'émission « Le droit se livre », nous recevons le Professeur de droit Philippe Malaurie auteur d'un ouvrage intitulé Le droit civil illustré, en collaboration avec le dessinateur de presse Philippe Delestre. L'occasion de revenir sur les grandes évolutions du code...
Site :
http://www.justice.gouv.fr
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Je Lis Libre des livres gratuits pour les 10 à 14 ans
A few of the bestknown plays written by the Eternal Bard William Shakespeare. The books offered here are in modernized English spelling.
Libre... mais vigilant !
Les livres du domaine public
La plupart des livres réunis ici appartiennent au domaine public, c'est-à-dire que le droit de leurs auteurs ne s'appliquent plus. En France, comme dans toute l'Union européenne, la durée des droits d'auteur est fixée à toute la vie de l'auteur plus 70 ans après sa mort. Ainsi, par exemple, un ouvrage d'Alexandre Dumas, mort en...
Site :
http://www.crdp-strasbourg.fr
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Je Lis Libre des livres gratuits pour les 10 à 14 ans
A few of the bestknown plays written by the Eternal Bard William Shakespeare. The books offered here are in modernized English spelling.
Libre... mais vigilant !
Les livres du domaine public
La plupart des livres réunis ici appartiennent au domaine public, c'est-à-dire que le droit de leurs auteurs ne s'appliquent plus. En France, comme dans toute l'Union européenne, la durée des droits d'auteur est fixée à toute la vie de l'auteur plus 70 ans après sa mort. Ainsi, par exemple, un ouvrage d'Alexandre Dumas, mort en...
Site :
http://www.crdp-strasbourg.fr
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ANEL | Association nationale des éditeurs de livres
Les éditions Espoir en canne
Voici la jolie histoire d'un jeune homme qui quitte son village
afin de découvrir le monde. Il est gentil et aime les[...]
Les Correspondances d'Eastman
Le 10/08/2017
Donner le goût d'écrire et de lire en passant par l'échange épistolaire est l'un des objectifs avoués du comité organisateur, qui[...]
Salon du livre de la Côte Nord
Le...
Site :
http://anel.qc.ca
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Droit de reproduction - CFC, gestion des droits d'auteur
Gestion collective du droit de reproduction
La gestion collective est un mode d'administration des droits effectué par un organisme (une société de perception et de répartition de droits, plus généralement appelée société de gestion collective) qui agit dans l'intérêt et pour le compte d'un ensemble de titulaires de droits.
Elle permet d'assurer un véritable exercice des droits...
Site :
http://www.cfcopies.com
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Les exceptions au droit d'auteur - Entreprises ...
Les exceptions au droit d'auteur
Les exceptions au droit d'auteur
Dans certains cas, la loi dispense les utilisateurs de demander une autorisation aux titulaires de droits pour reproduire ou communiquer au public les oeuvres protégées.
Les exceptions constituent ainsi des hypothèses dans lesquelles il est autorisé de reproduire ou de communiquer au public une oeuvre, sans demander...
Site :
http://economie.fgov.be
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Livres sonores | BAnQ
Le livre sonore adapté est spécialement produit pour les usagers qui vivent avec une déficience visuelle et est réservé à leur usage. En effet, l'article 32 de la Loi sur le droit d'auteur canadienne permet de reproduire des oeuvres publiées sur le marché en livres sonores sans avoir à négocier les droits d'auteur. Cette exemption touche uniquement la production de livres sonores destinés aux personnes handicapées visuelles et seulement les documents qui ne sont pas déjà offerts en livre sonore sur le marché. Ces reproductions utilisent un matériel adapté (cassette ou disque compact) qui nécessite des...
Site :
http://www.banq.qc.ca
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A propos - Livres pour tous | Livres gratuits
Rechercher un livre ou un thème
A propos
Le site "Livres pour tous" vous permet de lire en ligne ou de télécharger gratuitement et légalement en français des livres électroniques (e-books), des cours, des articles et autres documents.
La majorité des livres numériques disponibles sur ce site sont au format PDF. Pour visualiser les livres dans ce dernier format, il vous faut le logiciel...
Date: 2018-04-15 02:32:11
Site :
http://www.livrespourtous.com
Livre épuisé — Wikipédia
5.2 Liens externes
La fin du parcours de la « chaîne du livre »[ modifier | modifier le code ]
Le parcours d'un livre est dirigé par l'éditeur. Attention à ne pas restreindre l'éditeur au rôle de directeur d'une maison d'édition , car dans la plupart des cas l'éditeur désigne un salarié d'une maison d'édition. Les fonctions d'un éditeur consistent à prendre en charge un livre à...
Date: 2017-06-29 17:33:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Le casse-tête du calcul de la durée du droit d'auteur
Publié le 05 janvier 2012Tags : Droit d'auteur , Durée du droit d'exploitation (auteur) .
Comment savoir si une oeuvre d'auteur est tombée dans le domaine public ? C'est-à-dire quand les droits d'exploitation de l'auteur sont-ils épuisés (le droit moral étant perpétuel) ? Telle est l'épineuse question qui se pose souvent lorsqu'on veut s'assurer qu'on peut exploiter l'oeuvre d'un auteur...
Site :
http://www.les-infostrateges.com
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[Tutoriel] Des ebooks gratuits pour votre tablette ...
Kobo
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Avec Kobo vous accédez à des millions d'eBooks disponibles à des prix très abordables. La force de Kobo c'est de proposer également des oeuvres gratuites à consulter ou à télécharger. Avant tout achat, il est possible de consulter des extraits avant de sortir le porte-monnaie. Comme dans une libraire.
Télécharger En savoir plus
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Site :
http://www.android-mt.com
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Livre (document) — Wikipédia
Article détaillé : Histoire du livre .
L' histoire du livre est celle d'une suite d'innovations techniques qui ont permis d'améliorer la qualité d'accès à l'information, la portabilité, et le coût de production. Mais considéré du point artistique ou de la collection, le livre ressort de la bibliophilie , passion qui remonte sans doute à l'antiquité.
Antiquité[ modifier | modifier le...
Date: 2017-07-03 17:01:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : livre de poche maison d'edition / histoire du livre de l antiquite / droit d'auteur livres france / droit d'auteur livre numerique / livre de poche histoire de l'art
acheter ebook français pour ipad ou amazon kindle la boutique
Acheter ebook français pour ipad ou amazon kindle...
La boutique numérique de Stéphane Ternoise
Un ebook à plus de dix euros me semble choquant... que les éditeurs "classiques" le sachent !
Ici, vous ne trouverez que de l'ebook à "bas tarifs" (pas 99 centimes quand même, prix ne permettant pas une activité professionnelle indépendante à long terme) : des livres numériques de qualité...
Date: 2016-02-06 17:42:04
Site :
http://www.ebook-boutique.com
Thèmes liés : livre ebook en francais et gratuit / acheter livre numerique francais / vente livre numerique france / droit d'auteur livre numerique / librairie livre numerique en ligne
Rémunération de l'auteur, Languedoc-Roussillon livre et ...
Guide "Comment rémunérer les auteurs?"
Qui rémunère l'auteur?
La prise en charge de l'auteur intervenant est assurée par la structure qui accueille ou qui fait intervenir l'auteur. Cette structure est appelée diffuseur :
- soit l'établissement scolaire,
- soit la collectivité territoriale (qui gère l'établissement scolaire ou la structure culturelle publique),
- soit une association...
Date: 2018-04-15 02:22:24
Site :
http://www.lr2l.fr
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SGDL - Droit d'auteur
Quelle est la différence entre droits patrimoniaux et droit moral ?
Le droit d'auteur se divise en deux catégories de droits, les droits patrimoniaux et le droit moral.
Les droits patrimoniaux se compose du droit de reproduction, qui autorise la fixation de l'oeuvre sur un support matériel (exemple : un livre), et le droit de représentation qui permet la communication de l'oeuvre au...
Site :
http://www.sgdl.org
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Comment vendre son livre à la Fnac et sur Amazon
1- Pourquoi vendre ses livres à la Fnac et sur Amazon ?
Tout simplement parce que la Fnac est la première librairie physique et qu'Amazon est la première librairie en ligne en France. Si vous voulez couvrir tous les publics de lecteurs, ces deux enseignes sont incontournables.
-- Jean-Baptiste Viet (@jeanviet) 6 décembre 2014
Réellement, on ne peut pas se passer de l'un ou de...
Site :
https://blogbuster.fr
Publiez un roman avec Edilivre
Nos services aux auteurs
Votre mise en page et publication :
Nous publions tout type de manuscrit à partir d'une page A4 : nouvelle, roman, poésie... Nous vous publierons gratuitement à travers la mise en page de votre livre aux formats papier et numérique (Pdf et Epub). Une fois que vous aurez validé la maquette de votre livre, à travers son Bon à Tirer, nous lui attribuerons des...
Site :
edilivre.com
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Droit de prêt : découvrez le droit de prêt dans le monde ...
Droit de prêt
Historique
Rappelons que le droit de prêt a été consacré par la directive n°92/100 du Conseil du 19 novembre 1992 (Cons. UE.92/100/CE, 19 nov.1992 : JOCE n°L346, 27 nov.1992, p.61-66) relative au droit de location et de prêt. Elle reconnaît, dans son article 1er, le droit d'autoriser ou d'interdire le prêt d'originaux ou de copies. Cette directive vise à harmoniser des...
Site :
http://www.la-sofia.org
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Droit des biens en France — Wikipédia
En France, le droit des biens porte sur les relations juridiques dont l'origine ou l'objet se rapporte aux biens .
De façon classique on définit tout d'abord les biens suivant les distinctions précédentes, puis on étudie les droits que l'on peut avoir sur un bien (droits réels).
Sommaire
Biens meubles et biens immeubles[ modifier | modifier le code ]
Cette distinction est héritée du droit...
Date: 2017-06-29 06:55:46
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : droit d'auteur livres france / livre droit civil des biens / livre cas pratique droit des biens / droit d'auteur livre / droit d auteur livre
Syndicat national de l'édition – Chiffres clés de l’édition
L'édition numérique grand public
L'activité des maisons d'édition
Après cinq années consécutives de baisse, le revenu net des éditeurs a amorcé une légère reprise en 2015. Il a progressé de 0,6 % en valeur et de 3,5 % en volume, passant de 2,652 milliards d'euros en 2014 à 2,667 milliards d'euros pour un total de 436 millions d'exemplaires vendus.
Le chiffre d'affaires des...
Site :
sne.fr
Thèmes liés : livre format poche vente / droit d'auteur livre numerique / livre de poche maison d'edition / droit d'auteur livre jeunesse / droit d'auteur livres france
European Commission - PRESS RELEASES - Press release ...
Commission européenne - Communiqué de presse
État de l'Union 2016 : La Commission propose de moderniser les règles de l'UE sur le droit d'auteur pour favoriser l'essor et la diffusion de la culture européenne
Strasbourg, le 14 septembre 2016
«Je veux que les journalistes, les éditeurs et les auteurs soient rémunérés équitablement pour leur travail, peu importe que celui-ci soit...
Site :
europa.eu
Thèmes liés : droit d'auteur livre numerique / droit d'auteur livres france / droit d'auteur livre domaine public / droit d'auteur livre / droit d auteur livre
Le Livre français en République tchèque | Bulletin des ...
Alain Massuard
À l'angle de la place Venceslas et de la rue Stepanska, la rue où se trouve l'Institut français de Prague, une grande librairie annonce dans sa vitrine, en français, qu'ici on trouve des livres français. On entre, à la recherche du secteur francophone, on peine à trouver deux rayonnages qui offrent pêle-mêle quelques titres d'auteurs classiques en livres de poche, deux...
Date: 2009-06-18 00:00:00
Site :
http://bbf.enssib.fr
Les meilleurs sites de livres gratuits | Transnets
Gallica et googlebook search ne propose pour l'instant que des livres en format image (cad que ce sont des photos de livres anciens lisible en pdf)
La référence pour le livre français pour des livres texte, qui propose plusieurs types de formats mobipocket, ereader word, pdf, c'est l'association
Ebooks libres et gratuits, qui présentent plus de 1200 textes, et qui est la principale source de...
Site :
http://pisani.blog.lemonde.fr
Thèmes liés : droit d'auteur livre numerique / droit d'auteur livres france / telecharger livre pdf gratuit en francais / site achat livre d'occasion / droit d'auteur livre quebec
Liste des clubs | Bulletin des bibliothèques de France
Accueil Rechercher dans le BBF Liste des anciens numéros 1956, n°6 : Liste des clubs
Liste des clubs
La liste que nous avons tenté de dresser des principaux clubs, d'après les renseignements que nous avons pu recueillir, n'a pas la prétention d'être complète et n'a d'autre but que de fournir des éléments d'information aux bibliothécaires. De nouveaux clubs se créant tous les mois, il...
Date: 2009-06-18 00:00:00
Site :
http://bbf.enssib.fr
SALON DU LIVRE DE L'ABITIBI-TÉMISCAMINGUE - aqsl.org
SALON DU LIVRE DE MONTRÉAL
LE PRIX DU GRAND PUBLIC LA PRESSE / SALON DU LIVRE DE MONTRÉAL
Objet du prix
Livres québécois choisis par un vote du public
Nature du prix
Huit chèques-cadeaux d'une valeur de 250 $ remis par tirage au sort auprès du public participant et une bourse de 2 000 $ offerte aux lauréats pour chacun des deux volets
Critères...
Site :
http://www.aqsl.org
Livres sur les droits de l'enfant / Conseils de lecture ...
Quelques sites ressources
> Les livres sont classés par public, puis par date de parution.
Si vous avez connaissance d'un titre qui n'est pas dans la liste, n'hésitez pas à nous le signaler via le formulaire de contact .
Auteur : Caroline Ballée - Mise à jour : septembre 2015
Enfants de 3-5 ans
Le Premier livre de mes droits d'enfants
Alain SERRES, PEF (illustrations), éditeur Rue du...
Site :
https://www.sparadrap.org
Thèmes liés : livre de l enfant noir / livre des droits de l'homme / livre droit enfant / droit d'auteur livres france / livre blanc droit d'auteur
Concours littéraire Des nouvelles de Gatineau! – Ville de ...
Appel de candidatures
Le concours est organisé par la bibliothèque municipale de Gatineau, en collaboration avec Hugo Thivierge, coordonnateur du concours. Les candidatures sont acceptées du 1er mars 2018 au 31 août 2018.
Description et thématique
Thématique de la 8e édition : Histoires en plein air
Les participants devront rédiger un texte de type « nouvelle littéraire » de...
Site :
http://www.gatineau.ca
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Auteur photographe : vendre ses photos
Dans un précédent article , on a observé qu'il existe de nombreuses limitations à l'activité du photographe non professionnel. Lorsque le photographe franchit ces limites, il doit envisager le choix d'un statut : le plus souvent, celui d'auteur photographe, ou celui d'artisan photographe (un autre article sera plus tard consacré au choix particulier du statut de...
Site :
http://objectif-photographe.fr
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Foire aux questions | SQLA |Service québécois du livre adapté
Le livre adapté : production et diffusion
Q. Qu'est-ce qu'un livre adapté?
R. Le livre adapté, désigné également sous les termes de support de remplacement ou de média substitut, est un média de communication qui se substitue à l'imprimé courant et permet l'accès à la lecture aux personnes ayant une déficience visuelle ou perceptuelle. Un livre adapté peut être un livre en braille,...
Site :
http://www.banq.qc.ca
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LIVRE Ier - LE DROIT D'AUTEUR - celog.fr
CA., Versailles, 18 nov. 1999 , J.-V.V.c/ Havas International Europe, S.S., M.T.
" Les contraintes imposées à un auteur (par le cocontractant) ne l'empêchent pas d'accomplir une oeuvre originale ".
TC. Créteil, 16 févr. 1999 , Frédéric S. c/ Digisoft Music Sarl. Le travail d'adaptation d'un producteur de fichiers " MIDI "...
Date: 2007-02-19 11:21:09
Site :
http://www.celog.fr
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Auteur de livre et écrivain français - editionsmelonic.com
Ressources pour auteur et écrivain public de livre français
L'inspiration, l'attention et l'écriture sont la base de la création littéraire, mais sans la conception physique et surtout sans la publication, alors il manque quelque chose. Cette constatation est douloureusement vécue par un auteur une fois l'investissement apporté en...
Date: 2016-12-09 18:46:48
Site :
http://www.editionsmelonic.com
Thèmes liés : droit d'auteur livre domaine public / droit d'auteur livres france / biographie d'auteur de livre / droit d'auteur livre / droit d auteur livre
Livres pour Tous - livres gratuits en PDF à télécharger en ...
Livres pour Tous propose près de 5300 livres électroniques gratuits de 800 auteurs différents, à télécharger légalement en ligne au format PDF; si vous cherchez un endroit pour se procurer en ligne un e-book ou un livre électronique gratuit, que ce soit un livre français ou en français, sur Livres pour Tous de très nombreuses catégories de livres électroniques sont disponibles;...
Site :
http://www.netoo.com
Sant Jordi — Wikipédia
La Sant Jordi (saint Georges en français ) est une fête catalane qui se déroule le 23 avril , jour de la saint Georges , patron de la Catalogne [1] . La tradition veut que, chaque année, on offre une rose , et depuis les années 1920, un livre [1] . Depuis 1995 , l' UNESCO en a fait la Journée mondiale du livre et du droit d'auteur [2] .
Tradition[ modifier | modifier le code ]
Stand de livres lors de la Sant Jordi à Perpignan (2014)
Depuis le Moyen Âge , cette offrande de la rose a été perpétuée, surtout en terre catalane [1] . Le mouvement littéraire de...
Date: 2017-06-28 22:33:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : journee mondiale livre et droit auteur / droit d'auteur livres france / droit d'auteur livre / droit d auteur livre / livre des droits de l'homme
Littérature et numérique : quand l'écrit invente son ...
Littérature et numérique : quand l'écrit invente son avenir
Christine Ferniot et Marine Landrot
Publié le 09/06/2012.
© Scott Eelis / Bloomberg via Getty Images
De plus en plus d'auteurs et d'éditeurs s'adaptent à cette nouvelle technologie qui a jeté l'encre et le papier. Enquête dans les coulisses de la littérature de demain.
Ah ! cette odeur caractéristique du papier - ou plutôt...
Site :
http://www.telerama.fr
Droit de courte citation — Wikipédia
Le Canada utilise un principe de proportionnalité tel que défini par la Cour suprême du Canada [2] , [3] .
La Cour suprême du Canada (CSC) a rendu un jugement le 12 juillet 2012 mettant en cause le ministère de l'Éducation de l' Alberta et Access Copyright [4] .
La CSC, par la voix du juge Rosalie Abella , affirme qu'il est impossible de distinguer les copies faites par les instructeurs...
Date: 2017-06-27 06:33:38
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : droit d'auteur livre domaine public / droit d'auteur livres france / droit d'auteur livre photocopie / droit d'auteur livre / droit d auteur livre
Livre audio sur CD mp3, livres audio MP3 en téléchargement ...
Livres audio sur CD ou en téléchargement & livres en gros caractères, découvrez la sélection à la une des éditions VDB. En quelques clics seulement, vous pouvez commander et télécharger une grande variété de titres de livres audio, dans tous les genres. VDB est leader sur le marché du livre audio de qualité. Tous nos titres proposés au téléchargement ou sur support CD sont...
Site :
http://www.pearltrees.com
Le paysage éditorial de la science fiction et de la ...
1 ére partie - Les grands éditeurs indépendants spécialisés
Le paysage éditorial de ce que nous appelons en France, les littératures de l'imaginaire est particulièrement riche. Nous commencerons cette série de trois articles qui vont y être consacré par les grands éditeurs indépendants. Ces éditeurs ont eu un rôle important dans la relance du genre après la crise dont...
Date: 2017-07-04 00:28:53
Site :
http://scifiportal.eu
Thèmes liés : droit d'auteur livres france / livre de poche maison d'edition / droit d'auteur livre domaine public / droit d'auteur livre numerique / droit d'auteur livre jeunesse
Livre audio — Wikipédia
livre-à-écouter
livre enregistré
Il ne faut pas confondre le livre audio, adaptation d'un livre à un support audio, avec la saga MP3 , destinée uniquement au support audio.
Évolution du marché[ modifier | modifier le code ]
Exemple d'un studio audio des lectures professionnelles
Pendant longtemps, le support privilégié du livre audio a été la cassette audio mais des livres audios...
Date: 2017-06-30 22:18:03
Site :
https://fr.wikipedia.org
Livre numérique: pourquoi la France résiste - 20 octobre ...
Sur son site, les ventes de livres papier progressent de 17% en un an (3.700 achats en 2010), mais les commandes de livres numériques ne dépassent pas deux ou trois par jour.
Au Furet du Nord, on incrimine plusieurs facteurs, dont la loi Lang: «Elle a sauvé beaucoup de choses, cette loi, mais elle pourrait bien freiner l'essor du livre numérique. Nous en avons vendu dix fois plus que l'an...
LIVRE : Le monde québécois du livre, guide pratique et ...
Serge-André Guay, président éditeur
Fondation littéraire Fleur de Lys
Fondation littéraire Fleur de Lys,
Lévis, Québec, Canada, 2016, 478 pages.
Format 6 X 9 pouces, reliure allemande
Le monde québécois du livre et ses coulisses, guide pratique et critique,
Serge-André Guay, Fondation littéraire Fleur de Lys
Le monde québécois du livre et ses ...
Date: 2016-07-21 14:50:59
Site :
http://www.manuscritdepot.com
Textes de loi - CFC, gestion des droits d'auteur
Textes de loi
En France, le droit d'auteur est régi par le Code de la Propriété Intellectuelle (CPI) du 1er juillet 1992 qui regroupe les lois relatives à la propriété intellectuelle, notamment la loi du 11 mars 1957 et celle du 3 juillet 1985. Vous trouverez ci-dessous les principaux textes de loi relatifs au droit d'auteur et au droit de reproduction d'une oeuvre protégée.
Actions...
Site :
http://www.cfcopies.com
Thèmes liés : droit d'auteur livres france / droit d'auteur livre numerique / droit d'auteur livre duree / droit d'auteur livre / droit d auteur livre
Droit d'auteur - GPLA - Eric DELAMARRE - GPLA
DROIT D'AUTEUR - DÉFINITION - BARÈMES - DIFFUSION
Historique
Depuis 1957, le droit d'auteur appliqué à la photographie a fait couler beaucoup d'encre, et il en fera encore couler beaucoup...
En 1985, une loi particulière aux œuvres de commandes en publicité a été votée, accompagnée d'un barème le seul officiel; elle devait permettre une meilleure et plus juste rémunération des...
Date: 2014-03-08 18:04:44
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Salon Livre Paris — Wikipédia
Pour une liste des salons du livre, voir Foire du livre .
Salon Livre Paris
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Créé en 1981 par le Syndicat national de l'édition (SNE), le Salon du livre de Paris, devenu Livre Paris en 2016, est une manifestation consacrée au livre et à l'écrit, organisée au parc des expositions de la porte de Versailles au printemps. La manifestation accueille à la fois grands et petits...
Date: 2017-06-28 17:01:46
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